organisation administrative
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : 6H/5/21Période : 1954 - 1954Fonds : 6H - Protection civileExtrait de la notice :
…Instruction relative à l'organisation administrative de la protection civile.…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits…
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements…
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Période : 1987 - 1996Extrait du PDF d'origine
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
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Période : 1976 - 1992Extrait du PDF d'origine
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…
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Période : 1982 - 1993Extrait du PDF d'origine
…SOMMAIRE 2 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1 1-1- Généralités 1 1-1-1- Organisation administrative 1…
…15 8- DIVERS 15 970 657 0001 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1-1- GENERALITES 5 1-1-1- Organisation administrative…