organisation administrative
-
Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
-
Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
-
Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille. 9200900003 Idem, septembre-décembre…
-
Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
-
Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…. - Les fonds communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative du back-office international…
-
Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative Back-office international titres (phase 6 de…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de l'unité en charge des clientèles ACOSS, organismes…
-
Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative, opérationnelle et commerciale, ainsi que…
-
Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…. - d'étudier tout projet qui lui est confié en particulier les chantiers d'organisation administrative. - de piloter les actions bureautiques et informatiques…
-
Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Dutremblay, 30 mai 1816 ; organisation administrative des fonctions du directeur général adjoint : arrêté du directeur général, 4 février 1817.…
-
Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative et juridique, 2 9408890007 Accord Eurotunnel/constructeurs. Convention d'utilisation Eurotunnel/réseaux ferroviaires.…
-
Période : 1835 - 1987Extrait de la notice :
…CGP2. 9402180003 CGF1, CGF2, CGF3, CGF4, CNC, CNCO, CNCI, CNC2, CNCM. 9402180004 CAGC, CAGF, CAGL, CAGS, service de la documentation. 9402180005 USTR Organisation…
…administrative, 1951-1976 9402180006 9402180007 1.2.…
-
Période : 1806 - 1987Extrait de la notice :
…Sécurité sociale, 1961 - 1968 : textes relatifs à l'organisation administrative et financière, prestations, gestion commune, fiscalité de la trésorerie…
-
Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…SOMMAIRE 2 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1 1-1- Généralités 1 1-1-1- Organisation administrative 1-1-2- Plan CDC 1-1-3- Activité internationale 1-1-…
…Relations DABF/CNP 6-2- INPC 14 14 14 14 15 15 15 7- CHRONO 15 8- DIVERS 15 970 657 0001 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1-1- GENERALITES 5 1-1-1- Organisation…
…administrative Décentralisation, organisation des fonctions groupe, création du comité exécutif, 1987. 970 657 0002 970 657 0003 1-1-2- Plan CDC Actualisation…
-
Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1963 TITRE DES ARTICLES Réalisations H.L.M Code pratique de l'urbanisme Organisation…
…administrative Aménagement du Territoire Plans d'urbanisme Réalité de l'action régionale Aménagement du territoire: urbanisme et construction en Algérie…