organisation administrative
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille. 9200900003 Idem, septembre-décembre…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…. - Les fonds communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative du back-office international…
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Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative Back-office international titres (phase 6 de…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de l'unité en charge des clientèles ACOSS, organismes…
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Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative, opérationnelle et commerciale, ainsi que…
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Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…. - d'étudier tout projet qui lui est confié en particulier les chantiers d'organisation administrative. - de piloter les actions bureautiques et informatiques…
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Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Dutremblay, 30 mai 1816 ; organisation administrative des fonctions du directeur général adjoint : arrêté du directeur général, 4 février 1817.…
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Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative et juridique, 2 9408890007 Accord Eurotunnel/constructeurs. Convention d'utilisation Eurotunnel/réseaux ferroviaires.…
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Période : 1835 - 1987Extrait de la notice :
…CGP2. 9402180003 CGF1, CGF2, CGF3, CGF4, CNC, CNCO, CNCI, CNC2, CNCM. 9402180004 CAGC, CAGF, CAGL, CAGS, service de la documentation. 9402180005 USTR Organisation…
…administrative, 1951-1976 9402180006 9402180007 1.2.…
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Période : 1806 - 1987Extrait de la notice :
…Sécurité sociale, 1961 - 1968 : textes relatifs à l'organisation administrative et financière, prestations, gestion commune, fiscalité de la trésorerie…
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Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…SOMMAIRE 2 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1 1-1- Généralités 1 1-1-1- Organisation administrative 1-1-2- Plan CDC 1-1-3- Activité internationale 1-1-…
…Relations DABF/CNP 6-2- INPC 14 14 14 14 15 15 15 7- CHRONO 15 8- DIVERS 15 970 657 0001 1 - ORGANISATION DE LA CDC 1-1- GENERALITES 5 1-1-1- Organisation…
…administrative Décentralisation, organisation des fonctions groupe, création du comité exécutif, 1987. 970 657 0002 970 657 0003 1-1-2- Plan CDC Actualisation…