organisation administrative
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 2 AP 3-pages 88-89Extrait de la notice :
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : 4 AP 465Extrait de la notice :
…-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation…
…administrative et financière du Collège de France Invitation au 3ème centenaire du Museum d'histoire naturelle : délégation de Mayer, Jolly et Breuil…
…-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 4 AP 466Extrait de la notice :
…médaille à Janet Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…
…administrative et financière du Collège de France Demande de suppléance de Fuster par Landry Demande de suppléance de Meillet par Benveniste Cours Peccot…
…médaille à Janet Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…
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Cote : 4 AP 366Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…
…administrative de l'institution Assemblée du 16 novembre 1909 f- Procès-verbal du 16 novembre Discussions…
…projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
