organisation administrative
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Cote : 204 M 1175Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions et correspondance concernant l'organisation administrative régionale…
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Cote : 2 AP 3-pages 88-89Extrait de la notice :
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 4 AP 465Extrait de la notice :
…Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation administrative…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Cote : 4 AP 466Extrait de la notice :
…Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation administrative…
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Cote : 4 AP 366Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation administrative…
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Cote : 322 AH art. 1-125 ; 324 AH art. 1-42 ; 340 AH art. 21-201 ; 396 AH art. 1-11 ; 446 AH art. 1-148 ; 454 AH art. 1-998; 610 AH 1 - 34Période : 1921 - 2019Extrait de la notice :
…Cette ordonnance rétablie dans sa forme antérieure l'organisation administrative de la CNCA.…