organisation administrative
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Cote : 1 M 20Période : 1819 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1 Z 30Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…
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Cote : 1534 W 31Période : 1956 - 1996Extrait de la notice :
…Organisation administrative : instructions générales, textes, correspondance, journaux officiels (1963…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…