organisation administrative

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  • Cote : 153
    Période : 1968 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…

    …Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…

  • Cote : 442
    Période : 1942 - 1972
    Extrait de la notice :

    …transférée aux associations, procès-verbaux, rapports, évaluation des terrains, fixation des prix d'acquisition, plans (par associations, 1946-1960) 3, 7 : organisation

    administrative et financière : circulaires et notes ministérielles (1942-1954), udgets, comptes (1951-1971), personnel (1952-1954) 5-6 : conventions…

    …minutes des plans (par groupes, s.d.) 166 : calques originaux, plans de remembrement (s.d.) 211 W 167-531 : Reconstruction de Brest 167, 181 : organisation

  • Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…

  • Cote : 92
    Période : 1539 - 1869
    Extrait de la notice :

    …La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…

  • Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

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