organisation administrative
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Cote : 153Période : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…
…Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie, économie, équipements (1984) 1075 W…
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Cote : 442Période : 1942 - 1972Extrait de la notice :
…transférée aux associations, procès-verbaux, rapports, évaluation des terrains, fixation des prix d'acquisition, plans (par associations, 1946-1960) 3, 7 : organisation…
…administrative et financière : circulaires et notes ministérielles (1942-1954), udgets, comptes (1951-1971), personnel (1952-1954) 5-6 : conventions…
…minutes des plans (par groupes, s.d.) 166 : calques originaux, plans de remembrement (s.d.) 211 W 167-531 : Reconstruction de Brest 167, 181 : organisation…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…
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Cote : 92Période : 1539 - 1869Extrait de la notice :
…La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…