organisation administrative

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  • Extrait de la notice :

    …nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative

  • Cote : 2857 W-DEPOT 30
    Période : 1975 - 1983
    Extrait de la notice :

    …l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation administrative

  • Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative

  • Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

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