organisation administrative
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Cote : 1 Z 30Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 20Période : 1819 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 71 J 1-5Période : 1952 - 1984Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 7 M 1162Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Organisation administrative du service pendant la guerre…
…Organisation administrative du service pendant la guerre…
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Cote : 1877 W 254Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'inspection : fiches de circulation, rapports, courrier…
…Organisation administrative de l'inspection : fiches de circulation, rapports, courrier…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1 W 77Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Constitution et organisation administrative. Compte rendu des sessions. Organisation des comités dans le département…
…Constitution et organisation administrative. Compte rendu des sessions. Organisation des comités dans le département…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1874 W 65Période : 1944 - 1989Extrait de la notice :
…Houillères des Cévennes ; problèmes généraux relatifs aux exploitations du Gard des Houillères des Cévennes ; concession des Houillères des Cévennes ; organisation…
…administrative ; nationalisation de mines ; accord particulier au stockage de charbons, etc…
…Houillères des Cévennes ; problèmes généraux relatifs aux exploitations du Gard des Houillères des Cévennes ; concession des Houillères des Cévennes ; organisation…
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Cote : 1534 W 31Période : 1956 - 1996Extrait de la notice :
…Organisation administrative : instructions générales, textes, correspondance, journaux officiels (1963-1996), circulaires, note (1977-1984).…
…Organisation administrative : instructions générales, textes, correspondance, journaux officiels (1963-1996), circulaires, note (1977-1984).…