organisation administrative
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Cote : 1727 W 1Période : 1969 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 1727 W 1Période : 1969 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 1 M 1-33, 1575Période : 1798 - 1919Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 385 W 1 à 8, 1930 W 1 à 98, 2279 W 1 à 8, 1992 W 1 à 106, 2628 W 1 à 10Période : 1880 - 1921Extrait de la notice :
…<p>L'ensemble du fonds concerne essentiellement l'organisation administrative et les ressources humaines de l'Institution.…
…<p>L'ensemble du fonds concerne essentiellement l'organisation administrative et les ressources humaines de l'Institution.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 594 W 2 à 4, 6 à 15, 18, 23, 25 à 37, 59 à 61, 106, 1124 W 60Période : 1934 - 1952Extrait de la notice :
…Il est lacunaire mais permet néanmoins d'obtenir des éléments précieux sur l'organisation administrative de la circonscription et sur l'activité des établissements…
…Il est lacunaire mais permet néanmoins d'obtenir des éléments précieux sur l'organisation administrative de la circonscription et sur l'activité des établissements…
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Cote : 1 ETP 1 à 617 , 9 ETP 1 à 10 , 11 ETP 1 à 28 , 12 ETP 1 à 31 , 18 ETP 1 à 22 , 19 ETP 1 à 43 , 23 ETP 2 à 20 , 26 ETP 1 à 20 , 38 ETP 1 à 23 , 52 ETP 1 à 28 , 53 ETP 1 à 29 , 56 ETP 1 à 22 , 57 ETP 1 à 10 , 58 ETP 1 à 8 , 59 ETP 1 à 55 , 60 ETP 1 à 120 , 6Période : 1810 - 2013Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services (1894-2006). Inspection des services (1990-1994).…
…Organisation administrative des services (1894-2006). Inspection des services (1990-1994).…
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Cote : 418 W 1 à 229 , 445 W 1 à 183 , 455 W 1 à 82 , 491 W 32 à 106 , 511 W 1 à 252 , 512 W 1 à 105 , 534 W 1 à 192 , 1025 W 1 à 203 , 1088 W 4 à 66 , 1335 W 1 à 56 , 1338 W 1 à 62 , 1395 W 1 à 81 , 1405 W 2 à 37 , 1421 W 9 à 17 , 1423 W 26 à 65 , 1424 W 4 à 11Période : 1901 - 2011Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1990-1997).</p> <p>Vie scolaire. - Action culturelle (1984-1998). Allocations et bourses (1939-1959).…
…Organisation administrative (1990-1997).</p> <p>Vie scolaire. - Action culturelle (1984-1998). Allocations et bourses (1939-1959).…