organisation administrative
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Cote : 93 J 7Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services : circulaires et notes de direction, nomenclatures.…
…Organisation administrative des services : circulaires et notes de direction, nomenclatures.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 93 J 481Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Correspondance, réflexions stratégiques, travaux neufs, analyse financière et comptable, organisation administrative : dossiers de Bernard Fanton d'Andon…
…Correspondance, réflexions stratégiques, travaux neufs, analyse financière et comptable, organisation administrative : dossiers de Bernard Fanton d'Andon…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : 1 L 176Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…