organisation administrative
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Cote : 1128 W 34Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 2 ETP 149-316Période : 1890 - 1988Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1514 W 6Période : 1951 - 1986Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 1485 W 24Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement en temps de guerre.…
…Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement en temps de guerre.…
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Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
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Cote : 6 P 24Période : 1871 - 1883Extrait de la notice :
…Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par malveillance : correspondance.…
…Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par malveillance : correspondance.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1 N 18Période : 1901 - 1902Extrait de la notice :
…Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906.…
…Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906.…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…