Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

organisation administrative

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Etats généraux et provinciaux

Cote : AA 55

Période : 1788 - 1790

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
11/06/2008

Cote : 2689W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative…
Archives du Mobilier national et des manufactures depuis 1937

Période : 1917 - 2019

Extrait du PDF d'origine

…Organisation administrative. 1955 et 1964. MM/1122 Restaurateurs. 1970 à 1977.…

…MM/1045 Organisation administrative et comptable (1955) logements (1949-1963), administration générale…

…Manufactures Nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie : Recueil annexes – organisation administrative…

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