organisation administrative
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Cote : 2471W2Période : 2005 - 2005Fonds : 2471W Département du DoubsExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance publique étaient les hôpitaux et hospices…
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance publique étaient les hôpitaux et hospices…
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Cote : 1564W30-109Période : 1938 - 1987Fonds : 1564W Lycée Victor HugoExtrait de la notice :
…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…
…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…