organisation administrative
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 2669W/551Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
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Cote : 313J/769Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance.…
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance.…
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Cote : 453J/183Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative financière et comptable du SEITA, lettre fédérale…
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative financière et comptable du SEITA, lettre fédérale…
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Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : 36 J 229Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
…administrative du massif forestier gascon (1947-1957) : présentation du projet (1947) ; rapports (1947) ; correspondance (1947-1957).…
…d'assemblées générales et de visites (1945) ; coupures de presse (1945) ; correspondances (1945) ; arrêtés (1945) ; “projet Verhille-Prat ” relatif à l'organisation…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…