organisation administrative

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  • Cote : 1 M 1-214
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …cette rubrique ont été rassemblés d'une part les documents relatifs à la liquidation des anciennes administrations et à la mise en place de la nouvelle organisation

    administrative du département au cours des premières années de l'Empire (1 M 82), et d'autre part des archives relatant la constitution et la définition…

    Organisation administrative du département Dans cette partie nous allons retrouver des documents intéressants la répartition des compétences entre…

  • Cote : 1 X 1-226
    Période : 1798 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement des bâtiments et la gestion immobilière de leurs biens…

    …Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement des bâtiments et la gestion immobilière de leurs biens…

  • Cote : 1 C 1-2874
    Période : 1301 - 1823
    Extrait de la notice :

    …Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…

    …Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…

  • Cote : E-dépôt 616 1-168
    Période : 1782 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Pour l'hospice on retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative et des registres…

    …Pour l'hospice on retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative et des registres…

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