organisation administrative
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : 927 W 1-374Période : 1801 - 1947Extrait de la notice :
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…