organisation administrative
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Cote : 5 ETP 655Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 5 ETP 421Période : 1919 - 1963Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière.…
…Organisation administrative et financière.…
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Cote : 966 W 14Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…Le fonds s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative de la direction départementale…
…Ces documents donnent un aperçu significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative.…
…Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative de la direction (section administrative…
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Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…
…administrative du département mise en place après l'invasion et l'occupation allemande dans la moitié Nord de la France est définie par le décret du 13…
…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…