Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

organisation administrative

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Organisation administrative.

Cote : 5 ETP 655

Période : 1933 - 1942

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan

Extrait de la notice :

…Organisation administrative.…

…Organisation administrative.…
Organisation administrative et financière.

Cote : 5 ETP 421

Période : 1919 - 1963

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan

Extrait de la notice :

…Organisation administrative et financière.…

…Organisation administrative et financière.…
Organisation administrative de l'Algérie : documentation.

Cote : 966 W 14

Période : 1960 - 1965

Fonds : Préfecture - Cabinet du préfet - guerre d'Algérie

Extrait de la notice :

…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…

…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
Intendance militaire de Vannes - Service des réquisitions

Cote : 16 W 1-67

Période : 1939 - 1952

Extrait de la notice :

…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…

…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
Direction départementale du ravitaillement général

Cote : 1430 W 1-808

Période : 194 - 1959

Extrait de la notice :

…Le fonds s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative de la direction départementale…

…Ces documents donnent un aperçu significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative.…

…Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative de la direction (section administrative…
Cabinet du préfet - Seconde guerre mondiale

Cote : 2 W 15597-15975

Période : 1878 - 1972

Extrait de la notice :

…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…

…administrative du département mise en place après l'invasion et l'occupation allemande dans la moitié Nord de la France est définie par le décret du 13…

…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…

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