organisation administrative
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Cote : 385 W 1 à 8, 1930 W 1 à 98, 2279 W 1 à 8, 1992 W 1 à 106, 2628 W 1 à 10Période : 1880 - 1921Extrait de la notice :
…<p>L'ensemble du fonds concerne essentiellement l'organisation administrative et les ressources humaines de l'Institution.…
…<p>L'ensemble du fonds concerne essentiellement l'organisation administrative et les ressources humaines de l'Institution.…
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Cote : 594 W 2 à 4, 6 à 15, 18, 23, 25 à 37, 59 à 61, 106, 1124 W 60Période : 1934 - 1952Extrait de la notice :
…Il est lacunaire mais permet néanmoins d'obtenir des éléments précieux sur l'organisation administrative de la circonscription et sur l'activité des établissements…
…Il est lacunaire mais permet néanmoins d'obtenir des éléments précieux sur l'organisation administrative de la circonscription et sur l'activité des établissements…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : 1 SP 63Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…
…administrative" par Georges Pichat, membre de l'Institut, président honoraire du Conseil d'État, président du Secours national, 253 f.…
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…
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Cote : 1 ETP 1 à 617 , 9 ETP 1 à 10 , 11 ETP 1 à 28 , 12 ETP 1 à 31 , 18 ETP 1 à 22 , 19 ETP 1 à 43 , 23 ETP 2 à 20 , 26 ETP 1 à 20 , 38 ETP 1 à 23 , 52 ETP 1 à 28 , 53 ETP 1 à 29 , 56 ETP 1 à 22 , 57 ETP 1 à 10 , 58 ETP 1 à 8 , 59 ETP 1 à 55 , 60 ETP 1 à 120 , 6Période : 1810 - 2013Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services (1894-2006). Inspection des services (1990-1994).…
…Organisation administrative des services (1894-2006). Inspection des services (1990-1994).…
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Cote : 8 SP 4Période : 1860 - 1906Fonds : Fonds Émile BoutmyExtrait de la notice :
…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…
…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…
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Cote : CS 1Période : 1936 - 1950Fonds : Fonds Charles SaumagneExtrait de la notice :
…Directeur de l’administration générale et communale du protectorat tunisien sous le gouvernement Léon Blum (1936-1937), réorganisation…
…administrative du protectorat tunisien : discours du résident général Armand Guillon sur les principes du protectorat tunisien, note sur…
…l’organisation administrative générale, six projets de décrets sur les réformes de structure de l’administration du…
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Cote : 418 W 1 à 229 , 445 W 1 à 183 , 455 W 1 à 82 , 491 W 32 à 106 , 511 W 1 à 252 , 512 W 1 à 105 , 534 W 1 à 192 , 1025 W 1 à 203 , 1088 W 4 à 66 , 1335 W 1 à 56 , 1338 W 1 à 62 , 1395 W 1 à 81 , 1405 W 2 à 37 , 1421 W 9 à 17 , 1423 W 26 à 65 , 1424 W 4 à 11Période : 1901 - 2011Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1990-1997).</p> <p>Vie scolaire. - Action culturelle (1984-1998). Allocations et bourses (1939-1959).…
…Organisation administrative (1990-1997).</p> <p>Vie scolaire. - Action culturelle (1984-1998). Allocations et bourses (1939-1959).…