organisation administrative
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Cote : 2669W/551Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
…Film promotionnel sur les différentes missions du Conseil général et son organisation administrative.…
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Cote : 313J/769Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance.…
…Groupe de travail organisation administrative du SFA : compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance.…
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Cote : 2P/28Période : 1898 - 1946Fonds : Fonds Jean Charles-BrunExtrait de la notice :
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
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Cote : 453J/183Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative financière et comptable du SEITA, lettre fédérale…
…Réorganisation de 1959-1960 : correspondance, projet de décret relatif à l'organisation administrative financière et comptable du SEITA, lettre fédérale…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Composition du versement : Le début du versement comprend une documentation générale concernant les statuts et l'organisation administrative de l'association…
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Période : 1950 - 1998Extrait de la notice :
…Responsable politique d’une fédération, réorganisée depuis 1967 à la suite de la mise en place de l’organisation administrative de la région parisienne…
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Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…«L’organisation administrative de la recherche scientifique en France »La Documentation Française, Notes et Etudes Documentaires, n°3863. 48 p., 28 «Jamais…