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organisation administrative

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  • Organisation administrative. - Création et fonctionnement.
    Cote : 26 J 3 - 5
    Période : 1967 - 1975
    Fonds : Fonds Bernard Hirsch : archives professionnelles et personnelles sur la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1961-1989)
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…

    …Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…

  • Enquête statistique sur la commune : questionnaire, notes manuscrites.
    Cote : E-DEPOT 47 6F3
    Période : 1940 - 1943
    Fonds : Archives communales déposées du Plessis-Gassot (1517-1970)
    Extrait de la notice :

    …Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…

    …Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…

  • Cartes du département de Seine-et-Oise (1789-1962)
    Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23
    Période : 1789 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…

    …Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…

  • Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury...
    Cote : E-DEPOT 67 3H1
    Période : 1831 - 1870
    Fonds : Archives communales déposées de Hodent (1610-1985)
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…

    …Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…

  • Organisation de la Défense Passive
    Cote : 1N102-111
    Période : 1929 - 1959
    Fonds : Infrastructures d'origine du Métropolitain
    Extrait de la notice :

    …Aménagement du métro en abris contre les bombardements et les gaz ; Aménagements des immeubles en abris ; Exercices d'alerte ; Instructions relatives à l'organisation…

    …administrative de la Défense Passive ; Offres de service concernant les inventions avec brochures et échantillons : notes, rapports, plans, comptes-rendus…

    …Aménagement du métro en abris contre les bombardements et les gaz ; Aménagements des immeubles en abris ; Exercices d'alerte ; Instructions relatives à l'organisation…

  • 1939-1940
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    Cote : 1 Z 394
    Période : 1939 - 1940
    Fonds : Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)
    Extrait de la notice :

    …Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…

    …Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…

  • Transports d'Alger
    Cote : 3D4
    Période : 1954 - 1960
    Fonds : Missions à l'étranger
    Extrait de la notice :

    …ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Transports de la r&#xE9;gion alg&#xE9;roise : &#xE9;tudes pr&#xE9;liminaires d'organisation…

    …administrative par Marc LANGEVIN, Louis MEIZONET et Yves de CORDEMOY (avril et mai 1954), &#xE9;tude des transports de la r&#xE9;gion alg&#xE9;roise,…

    …ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Transports de la r&#xE9;gion alg&#xE9;roise : &#xE9;tudes pr&#xE9;liminaires d'organisation…

  • Conseil d'administration
    Cote : 322 AH art. 1-125 ; 324 AH art. 1-42 ; 340 AH art. 21-201 ; 396 AH art. 1-11 ; 446 AH art. 1-148 ; 454 AH art. 1-998; 610 AH 1 - 34
    Période : 1921 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Cette ordonnance rétablie dans sa forme antérieure l'organisation administrative de la CNCA.…

    …Cette ordonnance rétablie dans sa forme antérieure l'organisation administrative de la CNCA.…

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