Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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L'École libre des sciences politiques pendant les années de guerre et de l'immédiat après-guerre

Cote : 1 SP 63

Période : 1941 - 1944

Fonds : École libre des sciences politiques (ELSP) : fonds historique

Extrait de la notice :

…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…

…administrative" par Georges Pichat, membre de l'Institut, président honoraire du Conseil d'État, président du Secours national, 253 f.…

…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…
Activités professionnelles

Cote : CS 1

Période : 1936 - 1950

Fonds : Fonds Charles Saumagne

Extrait de la notice :

…Directeur de l’administration générale et communale du protectorat tunisien sous le gouvernement Léon Blum (1936-1937), réorganisation…

…administrative du protectorat tunisien : discours du résident général Armand Guillon sur les principes du protectorat tunisien, note sur…

…l’organisation administrative générale, six projets de décrets sur les réformes de structure de l’administration du…
Recherches pour son cours : France, États-Unis et comparaison britannique

Cote : 8 SP 4

Période : 1860 - 1906

Fonds : Fonds Émile Boutmy

Extrait de la notice :

…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…

…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…
Textes de cours : cours manuscrits

Cote : 1 SP 6/7

Période : 1881 - 1884

Fonds : École libre des sciences politiques (ELSP) : fonds historique

Extrait de la notice :

…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP7 DR3 :</span> "Organisation administrative comparée", 1 vol. m. (s.d.).…

…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP7 DR3 :</span> "Organisation administrative comparée", 1 vol. m. (s.d.).…
Relations avec d'autres établissements d'enseignement

Cote : 1 SP 50

Période : 1887 - 1928

Fonds : École libre des sciences politiques (ELSP) : fonds historique

Extrait de la notice :

…class="ead-italic">Journal officiel</span> du 21 février 1899 avec le décret du 26 janvier 1899 ; Arrêté du 16 mars 1899 réglant l'organisation…

…administrative et financière de l'École coloniale.…

…class="ead-italic">Journal officiel</span> du 21 février 1899 avec le décret du 26 janvier 1899 ; Arrêté du 16 mars 1899 réglant l'organisation…

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