Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contributions directes

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Contributions directes (2 P)

Période : 1800 - 1946

Extrait de la notice :

…Contributions directes (2 P)…
Administration des finances (1 P)

Période : 1802 - 1940

Extrait de la notice :

…service de l’Enregistrement de l’Atelier de construction de la Manufacture des tabacs, des contributions directes…

…service de l’Enregistrement de l’Atelier de construction de la Manufacture des tabacs, des contributions directes…
Contributions indirectes (4 P)

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…

…Réponses des maires sur le plan communal ; réponses de la Société d’Agriculture, des Contributions directes…
Comptabilité générale du département (3 N)

Période : 1800 - 1943

Extrait de la notice :

…1887-1914 3 N 117 États des restes à recouvrer. 1922-1939 3 N 118-119 Répartement des contributions directes…

…1887-1914 3 N 117 États des restes à recouvrer. 1922-1939 3 N 118-119 Répartement des contributions directes…
Police (4 M)

Période : 1950

Extrait de la notice :

…Association des Périgourdins de Limoges ; Association amicale des employés de direction des contributions directes…

…Association des Périgourdins de Limoges ; Association amicale des employés de direction des contributions directes…
Administration générale du département (1 M)

Période : 1941

Extrait de la notice :

…An VIII-1806 8 1 M 58 Registre de la correspondance adressée par le bureau des contributions directes…

…An VIII-1806 8 1 M 58 Registre de la correspondance adressée par le bureau des contributions directes…

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