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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…NOTICE HISTORIQUE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL Le Conseil central est un organe essentiel pour la…
…A partir de 1950, le fonctionnement du Conseil évolue : le nombre d’assistants passe de deux à quatre…
…NOTICE HISTORIQUE ET LEXICALE SUR LES FONCTIONNEMENT DE LA SOCIÉTÉ TEXTES OFFICIELS REGLEMENTANT…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…Fonctionnement et contentieux (1546-1788) Nomination DD 25/01-03.…
…Fonctionnement de la prison (1483-1742) Amnisties FF 16/01-08.…
…Personnel judiciaire : droits de justice (1397-1790) Fonctionnement de la prison FF 15/01-08.…
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Période : 1777 - 1874Extrait de la notice :
…La Tenue des livres de commerce, à parties simples et à parties doubles » aide à comprendre le fonctionnement…
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Période : 1860 - 2020Extrait de la notice :
…A partir de 1950, le fonctionnement du Conseil évolue : le nombre d’assistants passe de deux à quatre…
…Penang 3 1 Organes et établissements MEP : voir la notice explicative "Histoire générale et fonctionnement…
…Corée est érigée en 1951, à la suite de l’Assemblée générale de 1950, pour s’aligner sur le fonctionnement…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…En effet, la mission a un fonctionnement propre dès la seconde moitié du XIXe siècle.…
…Les MEP s'alignent alors sur le fonctionnement des autres instituts missionnaires : l'établissement de…
…A partir de 1950, le fonctionnement du Conseil évolue : le nombre d’assistants passe de deux à quatre…
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Cote : 5R1-14Période : 1795 - 1937Extrait de la notice :
…Synthèse sur l'histoire de la gendarmerie, son organisation et son fonctionnement.…
…particulièrement à son organisation dans le département de la Haute-Saône, à son personnel et au fonctionnement…
…déposées de Vesoul 550 Edépôt 784 Gendarmerie : circulaires concernant l'organisation et le fonctionnement…
