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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Cote : 1936 W 1-37Période : 1960 - 2004Extrait de la notice :
…Fonctionnement du service médical…
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Cote : 2441 W 1-35Période : 1863 - 2006Extrait de la notice :
…Création et fonctionnement des établissements d'enseignement privé…
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Cote : 2286 W 1-4Période : 1944 - 2008Extrait de la notice :
…Fonctionnement et autorisations de direction des établissements privés hors contrat dans le ressort de…
…Fonctionnement : ouverture, examens d'habilitation, listes du personnel et d'éléves, attestations, formations…
…nominatif des enseignants, demande d'agrément et d'autorisations d'enseigner, difficultés de fonctionnement…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 3379 W 1-740 ; 3380 W 1-259Période : 1887 - 2018Extrait de la notice :
…Les documents conservés portent sur le fonctionnement de la direction du Service départemental d'incendie…
…Ils portent également sur le fonctionnement et le personnel du centre d'incendie et de secours de Poitiers…
…classement suit la circulaire de tri DPACI/RES/2005/19 du 31 décembre 2005 traitant ainsi du fonctionnement…
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Cote : N 1-5540Période : 1799 - 1954Extrait de la notice :
…La série N, aux Archives départementales de la Vienne, regroupe les documents relatifs au fonctionnement…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…Les archives de la gouvernance sont majoritairement constituées de papiers ayant trait au fonctionnement…
