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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…Les archives de la gouvernance sont majoritairement constituées de papiers ayant trait au fonctionnement…
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Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Fonctionnement et contentieux (1546-1788) Nomination DD 25/01-03.…
…Fonctionnement de la prison (1483-1742) Amnisties FF 16/01-08.…
…Personnel judiciaire : droits de justice (1397-1790) Fonctionnement de la prison FF 15/01-08.…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…c'est-à-dire l'opération consistant à faire le rapport de l'activité, et les dossiers d'affaires et de fonctionnement…
…volume d'archives le plus important est constitué par les dossiers dits " d'affaires " et de fonctionnement…
…suivantes : dossiers de responsables de l'administration centrale ; dossiers d'affaires et de fonctionnement…
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Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394Période : 1944 - 2010Extrait de la notice :
…adressés par le Ministre de l'agriculture au Président de la République sur le fonctionnement…
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Période : 1860 - 2020Extrait du PDF d'origine
…A partir de 1950, le fonctionnement du Conseil évolue : le nombre d’assistants passe de deux à quatre…
…Penang 3 1 Organes et établissements MEP : voir la notice explicative "Histoire générale et fonctionnement…
…Corée est érigée en 1951, à la suite de l’Assemblée générale de 1950, pour s’aligner sur le fonctionnement…
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Période : 1777 - 1874Extrait de la notice :
…La Tenue des livres de commerce, à parties simples et à parties doubles » aide à comprendre le fonctionnement…
