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Cote : E DEPOT 78 O 22Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Association syndicale du canal d'arrosage d'Aiguebelle : fonctionnement.…
…Présentation du contenu Fonctionnement : rôle de cotisation.…
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Cote : E DEPOT 78 O 23Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Association syndicale d'arrosage du canal des Sagnas : élections, fonctionnement.…
…Fonctionnement : projet de règlement de l'eau.…
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Cote : E DEPOT 78 O 20Période : 1833 - 1915Extrait de la notice :
…Association syndicale du canal d'arrosage de la Grande Ile : fonctionnement, comptabilité.…
…Fonctionnement : rôle de cotisation (1833-1863).…
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Cote : E DEPOT 78 O 26Période : 1837 - 1853Extrait de la notice :
…Association syndicale des digues du torrent de Réallon : élections, fonctionnement, comptabilité, travaux…
…Fonctionnement : rôles de cotisation (1837-1853).…
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Cote : E DEPOT 78 O 27Période : 1791 - 1872Extrait de la notice :
…Association syndicale des digues du torrent des Moulettes : élections, fonctionnement, comptabilité,…
…Fonctionnement : rôles de cotisation (1808-1844), états des journées travaillées (1791-1840), états des…
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Cote : E DEPOT 78 O 19Période : 1829 - 1873Extrait de la notice :
…Association syndicale du canal d'arrosage du Pré du Château : élections, fonctionnement, comptabilité…
…Fonctionnement : rôles de cotisation (1829-1845). Personnel : nomination des gardes (1842-1852).…
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Cote : E DEPOT 78 O 18Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Association syndicale du canal d'arrosage des Grandes Eaux de la Mézerie : élections, fonctionnement,…
…Fonctionnement : modification du règlement de l'eau (1837-1843), rôles de cotisation (1835-1867).…
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Cote : E DEPOT 78 L 13Période : 1802 - 1808Extrait de la notice :
…Octroi, fonctionnement : adjudication, cahier des charges, arrêté préfectoral (an XI), tarifs (an XI-…
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Cote : E DEPOT 78 F 13Période : 1792 - 1832Extrait de la notice :
…en recouvrement des céréales dues par les emprunteurs : déclaration, états, avis (1792-1793) ; fonctionnement…
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Cote : E DEPOT 78 O 16Période : 1794 - 1811Extrait de la notice :
…Moulins communaux : projet de construction (an III) ; fonctionnement : fermage (1811), compte des recettes…