Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1790 - 1959Fonds : Justice de paix d'AuneauExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1802Fonds : Justice de paix de DammarieExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1802Fonds : Justice de paix d'EpernonExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1779 - 1959Extrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1912 - 1941Fonds : Justice de paix d'OrgèresExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1963Fonds : Justice de paix de BrouExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1959Fonds : Justice de paix de CourvilleExtrait de la notice :
…Fonctionnement…
…Fonctionnement…
-
Période : 1795 - 1946Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Fonctionnement de la juridiction…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1802Fonds : Justice de paix de DammarieExtrait de la notice :
…Organisation, fonctionnement et ressort…
…Fonctionnement…
-
Période : 1790 - 1799Fonds : Justice de paix de CivryExtrait de la notice :
…Organisation, fonctionnement et ressort…
…Fonctionnement…
Pagination