Droit
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Cote : DV/56/1-3Extrait de la notice :
…Droit…
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Cote : ANJONY 85Période : 1735 - 1793Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
…Droit…
…Jean Baptiste Claude Dufour : certificats de non-émigration et de résidence à Clermont- 1792-1793) Littérature juridique : formulaires, traités de droit…
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Cote : 133 F 60Période : 1819 - 1900Extrait de la notice :
…d'Aurillac (1835). 5/ Thèse sur le catarrhe pulmonaire aigu (bronchite) par Jacques-Maurice Bastid de Saint-Cernin (1835). 6/ Thèse pour la licence en droit…
…par Raymond Bastid d'Aurillac (1843). 7/ Thèse pour la licence en droit par Emile-Joseph Bastid, de Laroque-Gajeac (1847). 8/ Acte public pour la licence…
…[en droit], par M.…
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Cote : ARCH/0282/6Période : 1966 - 2012Extrait de la notice :
…Droit…
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Cote : 101 F 28Période : 1401 - 1500Extrait de la notice :
…Droit…
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Cote : 103 F 76Période : 1761 - 1828Extrait de la notice :
…Brunon : thèse pour la licence en droit (1828).…
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…Brunon : thèse pour la licence en droit (1828).…
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Cote : 59 CDF 111-DPériode : 1893 - 1893Fonds : Fonds Flach, JacquesExtrait de la notice :
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Cote : 59 CDF 167-GPériode : 1915 - 1915Fonds : Fonds Flach, JacquesExtrait de la notice :
…Droit…
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Cote : 14 CDF 24-aPériode : 1623 - 1682Extrait de la notice :
…arrêt (19 mai 1627) Ordonnance (avec transcription non datée ; 17 décembre 1646) " Mémoire sur le fonds des professeurs du Roy pour le professeur en droit…
…Proposition d'exclusion des lecteurs royaux de Droit canon du corps des lecteurs royaux : mémoire (s. d.).…
…statuts de la dernière réformation de l'Université de Paris " (s. d, original de 1598) " Attestation de profession de trente-deux ans dans la faculté de droit…
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Cote : 14 CDF 24-dPériode : 1849 - 1884Extrait de la notice :
…Droit…