Droit
-
Cote : C 6433Période : 1621 - 1792Extrait de la notice :
…(1771) ; autre de Jacques Noël, décédé à Béziers (1772). - Droit de confirmalion (1740-1743). - Droit…
…de Monnal, négociant de Lunel (1779) - Droit de denier Saint-André (1759). - Droit seigneuriaux casuels…
…- Droit annuel. - Paiement par les officiers de la cour des comptes (1639), par les payeurs du bureau…
-
Cote : 10 F 117Période : 1501 - 1549Extrait de la notice :
…Le volume imprimé en 1525 est conservé sous la cote Volume 45193, à la BIU Montpellier Droit.…
…Don BIU Montpellier Droit (entrée n° 2859, 29 mars 1994).…
-
Cote : 2084 W 10Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…Droit syndical et droit de grève.…
-
Cote : C 11679Période : 1599 - 1779Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…le bois, rente sur la forêt de Bouconne, droit de leude, droit sur les farines.…
…Extraits de délibérations, mémoires, comptes concernant divers droits : droit de commutation, droit sur…
-
Cote : C 11679Période : 1599 - 1779Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…le bois, rente sur la forêt de Bouconne, droit de leude, droit sur les farines.…
…Extraits de délibérations, mémoires, comptes concernant divers droits : droit de commutation, droit sur…
-
Cote : 1 J 1575Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Histoire du droit civil, du droit canonique et du droit privé (cours dispensé par Roger Grand) : 3 cahiers…
-
Cote : G 1244Période : 1341 - 1342Extrait de la notice :
…Réception de docteurs en théologie, droit canon et droit civil.…
-
Cote : 2002 45 88Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Droit syndical.…
-
Cote : 2000 24 2731Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Droit d'embranchement.…
-
Cote : 2007 38 156Période : 1920 - 1971Extrait de la notice :
…Droit minier…