Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1710 W 40Période : 1945 - 1976Extrait de la notice :
…Indemnisation…
-
Cote : 1645 W 87Période : 1980 - 1986Fonds : 1645 W - Voies navigablesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Instruction, dossiers d'indemnisation.…
-
Cote : 1382 W 90Période : 1971 - 1978Extrait de la notice :
…Commissions paritaire d'indemnisation.…
-
Période : 1946 - 2012Extrait de la notice :
…Commission d'indemnisation des victimes d'infraction…
-
Cote : E dépôt 20432Période : 1960 - 1960Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Indemnisation aux victimes du "nazisme".…
-
Cote : 1219 W 44Période : 1958 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Comptes rendus et barèmes d'indemnisation (1968-1985), bilans des dégâts d'ours…
…Commission d'indemnisation des dégâts d'ours.…
-
Cote : 1211 W 399Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Commission d'indemnisation des dégâts d'ours.…
-
Cote : 9 R 37Période : 1916 - 1917Extrait de la notice :
…Salaires et rémunérations, indemnisation du directeur.…
-
Cote : 2134 W 1-4Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Commission d'indemnisation des victimes d'infraction. Procédures…
-
Période : 1925 - 2012Extrait de la notice :
…Commission d'indemnisation des victimes d'infraction : procédures…
Pagination