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Cote : 42 W 154Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Indemnisation…
…Indemnisation…
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Cote : 42 W 155Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Indemnisation…
…Indemnisation…
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Cote : 42 W 156Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Indemnisation…
…Indemnisation…
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Cote : Feudiste 113 n° 1 à 113 n° 6Extrait de la notice :
…Fixation du montant de l’indemnisation des députés de la ville pour les États de Bourgogne et imposition de la somme sur les habitants d’Auxerre.…
…Fixation du montant de l’indemnisation des députés de la ville pour les États de Bourgogne et imposition de la somme sur les habitants d’Auxerre.…
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Période : 1918 - 1922Extrait de la notice :
…Indemnisation, avances financières…
…Indemnisation, avances financières…
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Cote : 1825 W 416Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demandes d'indemnisation des propriétaires : correspondance, rapport.…
…Présentation du contenu Demandes d'indemnisation des propriétaires : correspondance, rapport.…
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Cote : 2 E 555Extrait de la notice :
…Présentation du contenu mémoire pour l'indémnisation de pertes lors de la Révolution…
…Présentation du contenu mémoire pour l'indémnisation de pertes lors de la Révolution…
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Cote : 2327 W 908Période : 1956 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dommages de guerre, indemnisation pour réinvestissement dans l'immobilier : correspondance, arrêté, liste, plan.…
…Présentation du contenu Dommages de guerre, indemnisation pour réinvestissement dans l'immobilier : correspondance, arrêté, liste, plan.…
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Cote : 1 W 659Période : 1943 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sinistres consécutifs à des actes de sabotage ou de terrorisme, instructions : textes officiels, brochure (1943-1946, 1948, 1950) ; indemnisation…
…Dommages d'occupation, instructions : textes officiels, circulaires (1945-1946, 1949) ; indemnisation des personnes sinistrées, enquêtes : dossiers individuels…
…Présentation du contenu Sinistres consécutifs à des actes de sabotage ou de terrorisme, instructions : textes officiels, brochure (1943-1946, 1948, 1950) ; indemnisation…
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Cote : Feudiste 113 n° 1Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Indemnisation pour les États de 1685.…
…Indemnisation pour les États de 1685.…