domaine privé
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Cote : AP/300(I)/1172Période : 1823 - 1851Extrait de la notice :
…Registre des oppositions et significations de transports faits au domaine privé jusqu'au 23 février 1848.…
…Registre des oppositions et significations de transports faits au domaine privé jusqu'au 23 février 1848.…
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Cote : AP/300(I)/1174Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Concernant les sommes dues par la liste civile, le domaine privé et les princes qui ont été faites au Trésor public, du 1er avril au 31 décembre 1848.…
…Concernant les sommes dues par la liste civile, le domaine privé et les princes qui ont été faites au Trésor public, du 1er avril au 31 décembre 1848.…
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Cote : AP/300(I)/1206-AP/300(I)/1209Période : 1842 - 1847Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1210-AP/300(I)/1211Période : 1821 - 1841Extrait de la notice :
…Domaine privé. Mandats acquittés et actes divers. Quelques apostilles du duc d'Orléans.…
…Domaine privé. Mandats acquittés et actes divers. Quelques apostilles du duc d'Orléans.…
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Cote : AP/300(I)/1212-AP/300(I)/1233,AP/300(I)/1235-AP/300(I)/1241,AP/300(I)/1243,AP/300(I)/1245,AP/300(I)/1247-AP/300(I)/1251Période : 1814 - 1878Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1237-AP/300(I)/1239Période : 1845 - 1846Extrait de la notice :
…Domaine privé. Journaux de caisse.…
…Domaine privé. Journaux de caisse.…
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Cote : AP/300(I)/1284-AP/300(I)/1286Période : 1846 - 1848Extrait de la notice :
…Domaine privé. Caisse. Recettes et dépenses.…
…Domaine privé. Caisse. Recettes et dépenses.…
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Cote : AP/300(I)/1294Période : 1848 - 1852Extrait de la notice :
…Liquidation du domaine privé : règlement relatif à la caisse. 1848. Comptes avec le Trésor public. Admissions en dépenses.…
…Liquidation du domaine privé : règlement relatif à la caisse. 1848. Comptes avec le Trésor public. Admissions en dépenses.…
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Cote : AP/300(I)/1307Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Compte du domaine privé avec le trésor public.…
…Compte du domaine privé avec le trésor public.…
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Cote : AP/300(I)/1318Période : 1849 - 1850Extrait de la notice :
…Concernant les sommes dues par l'ancienne liste civile, le domaine privé et les princes de la famille d'Orléans qui ont été faites à la Caisse des dépôts…
…Concernant les sommes dues par l'ancienne liste civile, le domaine privé et les princes de la famille d'Orléans qui ont été faites à la Caisse des dépôts…