domaine privé
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Cote : AP/300(I)/1206-AP/300(I)/1209Période : 1842 - 1847Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1212-AP/300(I)/1233,AP/300(I)/1235-AP/300(I)/1241,AP/300(I)/1243,AP/300(I)/1245,AP/300(I)/1247-AP/300(I)/1251Période : 1814 - 1878Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/983Période : 1834 - 1847Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1058Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Domaine privé.…
…Domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1061Période : 1838 - 1853Extrait de la notice :
…Domaine privé. Ameublement.…
…Domaine privé. Ameublement.…
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Cote : AP/300(I)/1350Période : 1816 - 1845Extrait de la notice :
…Notes, situation concernant l'apanage, le domaine privé et le domaine de la couronne, situation des finances de 1817 à 1819, états des revenus du roi,…
…échange entre le domaine privé et le domaine de la Couronne, état général de 1845.…
…Apanage, domaine privé et domaine de la Couronne.…
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Cote : AP/300(I)/1346Extrait de la notice :
…Domaine privé du roi.…
…Domaine privé du roi.…
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Cote : AP/300(I)/1929Période : 1848 - 1853Extrait de la notice :
…Pièces relatives à l'administration du domaine privé. Traité entre le comte de Neuilly, les princes et divers créanciers. Décrets de 1852.…
…Administration du domaine privé..…
…Pièces relatives à l'administration du domaine privé. Traité entre le comte de Neuilly, les princes et divers créanciers. Décrets de 1852.…
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Cote : AP/300(I)/1237-AP/300(I)/1239Période : 1845 - 1846Extrait de la notice :
…Domaine privé. Journaux de caisse.…
…Domaine privé. Journaux de caisse.…
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Cote : AP/300(I)/1357Période : 1848 - 1849Extrait de la notice :
…Domaine privé du roi. Produits.…
…Domaine privé du roi. Produits.…
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Cote : AP/300(I)/1912Période : 1661 - 1850Extrait de la notice :
…Apanage, domaine privé, liste civile.…
…Apanage, domaine privé, liste civile.…
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Cote : AP/300(II)/326-AP/300(II)/327Période : 1821 - 1847Extrait de la notice :
…Domaine privé de Louis-Philippe.…
…Domaine privé de Louis-Philippe.…
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Cote : AP/300(I)/1134Période : 1824 - 1852Extrait de la notice :
…Budgets, domaine privé et domaines de Madame Adélaïde.1834-1852. Comptes rendus des recettes et dépenses.1824-1845.…
…Budgets, domaine privé et domaines de Madame Adélaïde.1834-1852. Comptes rendus des recettes et dépenses.1824-1845.…
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Cote : AP/300(I)/1284-AP/300(I)/1286Période : 1846 - 1848Extrait de la notice :
…Domaine privé. Caisse. Recettes et dépenses.…
…Domaine privé. Caisse. Recettes et dépenses.…
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Cote : AP/300(I)/1001Période : 1834 - 1847Extrait de la notice :
…Domaine privé. Conseil de Louis-Philippe.…
…Domaine privé. Conseil de Louis-Philippe.…
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Cote : AP/300(I)/1120-AP/300(I)/1126Période : 1841 - 1849Extrait de la notice :
…Domaine privé du roi. Grand livre.…
…Domaine privé du roi. Grand livre.…
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Cote : AP/300(I)/162Période : 1851 - 1852Extrait de la notice :
…Une note en bas de l'état ancien indique que ces immeubles avaient été acquis par l'entremise de la liste civile pour le compte du domaine privé.…
…Domaine privé. Aliénations de 1851-1852.…
…Une note en bas de l'état ancien indique que ces immeubles avaient été acquis par l'entremise de la liste civile pour le compte du domaine privé.…
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Cote : AP/300(I)/1610Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Inspection, tableaux de délimitations du domaine, par Nicolas-Antoine-Alexandre Yvon, géomètre des forêts du domaine privé de la maison d'Orléans.…
…Inspection, tableaux de délimitations du domaine, par Nicolas-Antoine-Alexandre Yvon, géomètre des forêts du domaine privé de la maison d'Orléans.…
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Cote : AP/300(IV)/21Période : 1803 - 1844Fonds : Archives de la maison de France (Branche Orléans). Fonds Nemours. AP/300(IV)/1-AP/300(IV)/310.Extrait de la notice :
…Déclaration écrite de la main de Madame Adélaïde pour que la forêt de Bruadan rentre dans le domaine privé du roi. 23 août 1842.…
…Succession de Madame Adélaïde : testament et codicilles, 1844 ; rapport de la commission chargée d'estimer la plus-value du domaine privé. 11 décembre…
…Déclaration écrite de la main de Madame Adélaïde pour que la forêt de Bruadan rentre dans le domaine privé du roi. 23 août 1842.…
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Cote : AP/300(I)/2013Période : 1832 - 1873Extrait de la notice :
…Par l'administration du domaine privé du roi (1833).…
…Par l'administration du domaine privé du roi (1833).…
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Cote : AP/300(I)/204Période : 1816 - 1851Extrait de la notice :
…Forêts du domaine privé. Travaux de l'atlas.…
…Forêts du domaine privé. Travaux de l'atlas.…
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Cote : AP/300(I)/1928Période : 1830 - 1874Extrait de la notice :
…Ordonnances royales et pouvoirs relatifs à l'administration du domaine privé, procurations, états, notes et renseignements sur le domaine privé, fournis…
…Ordonnances royales et pouvoirs relatifs à l'administration du domaine privé, procurations, états, notes et renseignements sur le domaine privé, fournis…
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Cote : AP/300(I)/143Période : 1686 - 1861Extrait de la notice :
…Quittances des paiements faits pour le compte du domaine privé et liquidation du domaine privé, successions du roi et de Mme Adélaïde. 1793-1857.…
…Quittances des paiements faits pour le compte du domaine privé et liquidation du domaine privé, successions du roi et de Mme Adélaïde. 1793-1857.…
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Cote : AP/300(I)/1174Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Concernant les sommes dues par la liste civile, le domaine privé et les princes qui ont été faites au Trésor public, du 1er avril au 31 décembre 1848.…
…Concernant les sommes dues par la liste civile, le domaine privé et les princes qui ont été faites au Trésor public, du 1er avril au 31 décembre 1848.…
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Cote : CP/AP/300(I)/230/8Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Plan géométrique d'une maison et dépendances situés à Sorel (Eure-et-Loir), dépendant du domaine privé du Roi : dressé par L.…
…Plan géométrique d'une maison et dépendances situés à Sorel (Eure-et-Loir), dépendant du domaine privé du Roi : dressé par L.…