domaine privé
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Cote : 1M547Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…Comporte également un état des communes touchées dans lesquelles la couronne, le domaine privé du roi et de la famille royale, possèdent…
…Comporte également un état des communes touchées dans lesquelles la couronne, le domaine privé du roi et de la famille royale, possèdent…
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Cote : 2Q84Période : 1831 - 1842Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Domaine privé du roi : actes d'acquisition de maisons à Amboise par Louis-Philippe (doubles des actes notariés passés devant Me Boureau).…
…Domaine privé du roi : actes d'acquisition de maisons à Amboise par Louis-Philippe (doubles des actes notariés passés devant Me Boureau).…
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Cote : 187 IFA 77/5Période : 1965 - 1980Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…plan de la zone pavillonnaire, 1° tranche, 1969; - plan de la zone pavillonnaire, 2° tranche, 1969-1970; - plan de délimitation du domaine public et du domaine…
…privé, 1969.…
…plan de la zone pavillonnaire, 1° tranche, 1969; - plan de la zone pavillonnaire, 2° tranche, 1969-1970; - plan de délimitation du domaine public et du domaine…
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Cote : 114J220-247Période : 1848 - 1884Extrait de la notice :
…Il s'agit aussi de la correspondance de Demetz concernant le domaine privé et notamment celle concernant son implication politique sur la ville de Dourdan…
…Il s'agit aussi de la correspondance de Demetz concernant le domaine privé et notamment celle concernant son implication politique sur la ville de Dourdan…
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Cote : 2O/003/35Période : 1836 - 1937Extrait de la notice :
…aliénation des bâtiments, dont échange d'un puits, vente d'un four (1839) ; proposition d'échange de bâtiments communaux avec des propriétés dépendants du domaine…
…privé du roi (1839) ; projet d'échange avec le domaine privé du roi (1845-1848) ; location (1836-1936) ; acquisitions immeuble Péchevis, rue Montebello…
…aliénation des bâtiments, dont échange d'un puits, vente d'un four (1839) ; proposition d'échange de bâtiments communaux avec des propriétés dépendants du domaine…
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Cote : 373 IFA 103/5Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Relevé du domaine privé de la zone lacustre. Déc. 1967 (tirage sur papier). Relevé de la zone sud-est de La Grande Motte au 1/500e (F.…
…Relevé du domaine privé de la zone lacustre. Déc. 1967 (tirage sur papier). Relevé de la zone sud-est de La Grande Motte au 1/500e (F.…