Publication
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Cote : 1 M 181Période : 1852 - 1852Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Publication et affichage.…
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Cote : 6J 8152Période : 1940 - 1953Fonds : Paroisse de Chambon-sur-VoueizeExtrait de la notice :
…cahier de publication des bans…
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Cote : 74Edépôt G 7Période : 1790 - 1805Fonds : FelletinExtrait de la notice :
…Établissement, publication et extraits de rôles…
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Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.Cote : 11R 6Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Arrêté relatif à la publication et la vente sur la voie publique des journaux et écrits périodiques.…
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Cote : 6J 1073Période : 1846 - 1887Extrait de la notice :
…de la Sainte Vierge : liste des personnes portant un scapulaire; quêtes; Apostolat de la prière, publication…
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Cote : 253Edépôt C 2Période : 1832 - 1902Fonds : LussatExtrait de la notice :
….- Rapport et instruction sur le choléra, morbus : publication (1832).…
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Cote : 149Edépôt O 5Période : 1920 - 1938Fonds : Saint-ChristopheExtrait de la notice :
…grande communication d'intérèt commun et vicinaux ordinaires à l'état de viabilité ; certificats de publication…
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Cote : 5B 22 105Période : 1781 - 1781Fonds : Justices seigneurialesExtrait de la notice :
…Publication de testament. distribution de deniers, soumissions de cautions, interrogatoire…
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Cote : 5B 137 3Période : 1760 - 1779Fonds : Justices seigneurialesExtrait de la notice :
…Publication (1760), enquêtes (1768-1778), sentences (1768-1778), baux de biens…
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Cote : 186Edépôt J 9Période : 1914 - 1987Fonds : Saint-Pierre-CherignatExtrait de la notice :
…arrêtés d'interdiction de la vente de l'absinthe dans les débits de boissons (1914), relatif à la publication…