Publication
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Cote : 6 E 8531Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…<p>Aucun acte et 1 publication</p>…
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Cote : 3 E 152 14Période : 1796 - 1812Extrait de la notice :
…<p>Manquent : an VII - an VIII ; 1 publication de mariage de l'an X placée après 1807.</p>…
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Cote : 3 E 68 6Période : 1657 - 1768Fonds : Etat civil : Aigueperse à ChampsExtrait de la notice :
…] ; M. 1669 ; B. 1673 (en latin) ; publication de mariage, 1768. - (4 p.).</p>…
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Cote : 3 E 359 15Période : 1740 - 1782Extrait de la notice :
…<p>Extraits de registres paroissiaux d'autres communes (1768-1782) ; certificats de publication de bans…
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Cote : 3 E 243 1Période : 1693 - 1750Extrait de la notice :
…Contient aussi certificat de publication de bans (1722) ; table chronologique et alphabétique en fin…
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Cote : 3 E 458 1Période : 1713 - 1759Extrait de la notice :
…M. et S. en 2 cahiers distincts reliés l'un à la suite de l'autre ; promesses /attestations de publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 32Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…
…Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication…
…suit la lixation des prix auxquels les receveurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 16Période : 1401 - 1600Extrait de la notice :
…Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication…
…devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication…
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Cote : 1 V 1 à 66, 2 V 1 à 69, 3 V 1 à 11, 4 V 1 à 4, 5 V 1 à 76, 6 V 1 à 55, 7 V 1 à 6, 8 V 1 à 8, 40 FI 1 à 197, 80 FI 1 à 20, 80 FI 30 à 31, 95 FI 1 à 6Période : 1791 - 1943Extrait de la notice :
…L'export du fichier obtenu vers un logiciel de traitement de texte a permis, en 1994, la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 21Période : 1592 - 1593Extrait de la notice :
…lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication…
…m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication…
…quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication…