Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Répertoire numérique du fonds de la Maison du Combattant

Cote : 51 J 1

Période : 1985 - 1985

Extrait de la notice :

…le fruit d'un travail de collecte réalisé par Paul Cattin et Colette Defillon qui a servi à la publication…
Fonds Lescuyer-Montdésert

Cote : 177 J 1-21

Période : 1975 - 1991

Extrait de la notice :

…Ce fonds comprend essentiellement des transcriptions et études de documents réunis en vue de la publication…
Catalogue de la Bibliothèque Napoléon

Cote : 159 J 1-214

Période : 1827 - 1982

Extrait de la notice :

…Cette publication à laquelle il est vivement conseillé de se reporter, est conservée aux Archives de…
Fonds du parti socialiste unifié, section de Bourg-en-Bresse

Cote : 70 J 1-29

Période : 1968 - 1984

Extrait de la notice :

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…

…comptes rendus de réunions de la section ainsi que les collections, quasi-complètes, du PSU Info (publication…

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…
Répertoire numérique du Moniteur et du Journal officiel

Cote : 2 K 1-1077

Période : 1796 - 1940

Extrait de la notice :

…En 1868 apparaît le Journal officiel et un décret du 5 novembre 1870 lui donne le monopole de la publication…
Registres de catholicité

Cote : 111 J 1-1358

Période : 1792 - 1919

Extrait de la notice :

…. - pour un mariage : date, lieu de publication des bans, dispenses, date et lieu des formalités civiles…
Petites justices seigneuriales

Cote : 4 B 1-792

Période : 1452 - 1798

Extrait de la notice :

…curés furent même menacés de la saisie de leur temporel s'ils ne donnaient pas un certificat de publication…
Baillage-présidial de Bourg

Cote : 1 B 1-1350

Période : 1510 - 1796

Extrait de la notice :

…Il connût après la publication de son Ouvrage qu'il étoit encor défectueux, il vouloit en changer l'ordre…

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