Publication
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Cote : 2D/1Période : 1916 - 1985Extrait de la notice :
…2D/1 - Répertoires de présentation et de publication chronologiques des arrêtés du maire…
…2D/1 - Répertoires de présentation et de publication chronologiques des arrêtés du maire…
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Cote : 1C/1/1-1C/8/11Période : 1952 - 2013Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 1 S 1-103Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 575WPériode : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 647WPériode : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : ENPériode : 1960 - 1981Extrait de la notice :
…En 2022, il est passé à deux boîtes, avec un regroupement des sous-dossiers concernant la publication…
…la documentation interne à ces mouvements : manifestes, tracts, circulaires internes, méthode de publication…
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Cote : 375WPériode : 1994 - 2013Extrait de la notice :
…publication officielle…
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Cote : 6 S 1-2Période : 1878 - 1939Extrait de la notice :
…des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…
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Cote : 4 JX 1-1573Période : 1871 - 2015Extrait de la notice :
…publication officielle…
…Cette publication a été rédigée par Géo.T.…
…auprès de la Cour d'appel de Paris et du Ministère des travaux publics il ne s'agit donc pas d'une publication…
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Cote : 374WPériode : 1994 - 2013Extrait de la notice :
…publication officielle…