Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds Viguier-Maldent (1551-1988), répertoire numérique détaillé des archives du château de Bouges

Période : 1551 - 1988

Extrait de la notice :

…DOCUMENTS ISOLÉS, PETITS FONDS (1 J) 1 J 565 Publication par huissier d'un terrier et de lettres patentes…

…DOCUMENTS ISOLÉS, PETITS FONDS (1 J) 1 J 565 Publication par huissier d'un terrier et de lettres patentes…
Fonds Augustin Lemaigre

Période : 999 - 1897

Extrait de la notice :

…Opinion du compte de Bondy sur le projet de loi relatif à la publication des journaux (1820).…

…Opinion du compte de Bondy sur le projet de loi relatif à la publication des journaux (1820).…
Bailliage d’Issoudun

Période : 1492 - 1790

Extrait de la notice :

…15 février - Requête présentée par François Louis, chanoine de Saint-Cyr d’Issoudun préposé à la publication…

…après le décès d’Etienne Poreau, ancien curé de Poisieux. 17 février - Ordonnance en vue de la publication…

…1678 - Procès intenté aux ministres et anciens de la religion réformée à Issoudun pour refus de publication…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…Foussedoire, avocat en Parlement, comme bailli de Villegongis, Chézelles et Vineuil. 5 novembre - Publication…

…Foussedoire, avocat en Parlement, comme bailli de Villegongis, Chézelles et Vineuil. 5 novembre - Publication…

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