Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds du Synode diocésain de Saint-Dié-des-Vosges

Cote : 64 J

Période : 1986 - 1990

Extrait de la notice :

…publication interne…

…publication interne…
Fonds de notaires à Mirecourt

Cote : 5 E

Période : 1578 - 1944

Extrait de la notice :

…Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante…

…Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante…
Fonds des Papeteries des Chatelles et de la Chapelle

Cote : 407 J

Période : 1890 - 1975

Extrait de la notice :

…attribuées à Louis Geisler (contenant en particulier des copies de conventions pour l'achat ou la publication…

…attribuées à Louis Geisler (contenant en particulier des copies de conventions pour l'achat ou la publication…
Administration des cultes dans les Vosges

Cote : Série V

Période : 1780 - 1954

Extrait de la notice :

…Le projet de publication de cet instrument de recherche en 2005, dans le cadre des manifestations liées…

…Le projet de publication de cet instrument de recherche en 2005, dans le cadre des manifestations liées…
Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges

Cote : Série R

Période : 1799 - 2000

Extrait de la notice :

…En vigueur jusqu'à la publication du présent instrument de recherche, le répertoire de la série R était…

…En vigueur jusqu'à la publication du présent instrument de recherche, le répertoire de la série R était…
Fonds Henri Absalon

Cote : 29 J

Période : 1929 - 2010

Extrait de la notice :

…Enfin, plusieurs dossiers réunissant la correspondance échangée lors de la publication…

…Enfin, plusieurs dossiers réunissant la correspondance échangée lors de la publication…

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