Publication
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Cote : COL C14 69Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Proclamation concernant la publication d'un décret (imprimé)…
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Cote : COL A 26Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix [imprimé] (n° 22).…
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Cote : 209 MIOM 68Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Publication du code civil des français à la Guadeloupe et dépendance en date du 18 brumaire an XIV…
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Cote : 209 MIOM 68Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Résultats des délibérations des trois magistrats de la Guadeloupe sur la publication et mode d'exécution…
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Cote : COL C14 78Extrait de la notice :
…Arrêté de Hugues ordonnant la publication et la diffusion de la proclamation des Consuls aux Français…
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Cote : 209 MIOM 9Période : 1725 - 1725Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil relatif à la publication dans l'Île des bulles pontificales (extrait des registres du…
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Cote : 201 MIOM 2Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Circulaire aux officiers d'amirauté pour la publication dudit arrêt…
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Cote : COL C14 76Extrait de la notice :
…Arrêté de Jeannet-Oudin concernant la lecture et la publication des lois des 12 et 26 nivôse an VI [1er…
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Cote : 211 MIOM 2Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Ordonnance de Blénac et Patoulet renouvelant la publication de l'ordonnance royale du 4 novembre 1671…
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Cote : COL A 23Extrait de la notice :
…Arrêt qui ordonne la publication et l'enregistrement des contrats de mariages et autres actes portant…
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Cote : COL C13 A 47Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Cette publication n'a pas continué…
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Cote : 5 DPPC 66Extrait de la notice :
…appartenant aux propriétaires absents séquestrés en vertu de la loi n° 2243 et à compter du jour de sa publication…
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Cote : COL C14 55Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Publication bilingue franco-hollandaise, par Lescallier, enjoignant aux habitants de Démérary de faire…
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Cote : 5 DPPC 14Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…juillet 1743 sur la déclaration du roi concernant les concessions dans les colonies, sa réception et publication…
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Cote : COL C14 73Extrait de la notice :
…l'adoption du décret de la Convention nationale du 25 vendémiaire, an II (26 octobre 1793) sur la publication…
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Cote : 201 MIOM 34Période : 1714 - 1714Extrait de la notice :
…de Guinée qui n'a pu encore être publiée et des fraudes qu'il convient d'éviter en attendant sa publication…
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Cote : COL A 23Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…forme à observer pour la vente des immeubles qui devra se faire sous autorité de justice et après publication…
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Cote : COL A 17Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Guibert-Duvalon paiera 200 livres de principal de droit de marc d'or pour l'octroi des lettres de dispense de publication…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordre du roi pour la publication de la paix d'Utrecht.…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordre du roi pour la publication de la paix.…
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Cote : COL A 25Période : 1717 - 1717Extrait de la notice :
…colonies, à l'issue des grand'messes seulement et non durant les prônes, exception faite de la publication…
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Cote : COL A 17Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…paiera 300 livres de principal de droit de marc d'or pour des lettres patentes portant dispense de publication…
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Cote : COL A 24Période : 1675 - 1675Extrait de la notice :
…royal d'Occident qui porte le nom de Jean Oudiette, pour qu'il soit autorisé à faire connaître, par publication…
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Cote : 201 MIOM 32Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix.…
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Cote : 201 MIOM 18Période : 1702 - 1702Extrait de la notice :
…matériel, de l'Histoire du Canada écrite par le sieur de La Potherie et dont il faut empêcher la publication…