Publication
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Cote : 1FS 10121Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de quelques modifications et additions au…
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Cote : 1FS 10085Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la royale chambre des comptes portant publication du tarif des droits dûs aux notaires…
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Cote : 1FS 10102Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif des prix de la poudre, du plomb…
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Cote : 1FS 10079Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant la publication du tarif, soit taxe des droits d'insinuation…
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Cote : 1FS 10233Extrait de la notice :
…. - Manifeste portant publication d'une augmentation du droit d'entrée sur le plomb et d'une restitution…
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Cote : 1FS 10159Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication des articles de la convention entre S.M. et le duc…
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Cote : 1FS 10018Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10120Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif de vente des tabacs dans le duché…
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Cote : 1FS 10054Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10172Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faire entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10117Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de la suppression des droits sur le numéraire…
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Cote : 1FS 10126Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de plusieurs dispositions royales relatives aux…
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Cote : 1FS 10156Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication des articles de la convention entre S.M. et le duc…
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Cote : 1FS 10090Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication d'un nouveau tarif contenant quelques variations…
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Cote : 1FS 10216Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faite entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10215Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faite entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10169Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faite entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10074Extrait de la notice :
…. - Ordonnance de la commission royale de Savoie portant publication, dans la nouvelle partie de ce duché…
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Cote : 1FS 10075Extrait de la notice :
…SAINT ANTONIN, juge et conservateur général des postes royales portant réimpression et nouvelle publication…
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Cote : 1FS 10164Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication des dispositions contenues dans les articles 16,…
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Cote : 1FS 10197Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faites entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10149Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de quelques variations et additions au tarif…
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Cote : 1FS 10236Extrait de la notice :
…. - Portant publication de la convention faite entre le roi de Sardaigne et Sa Sainteté le Pape Pie VII…
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Cote : 1FS 10214Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la convention faite entre le roi de Sardaigne…
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Cote : 1FS 10023Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication des lettres patentes du roi par lesquelles le tarif…