Publication
-
Cote : COL C14 69Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Proclamation concernant la publication d'un décret (imprimé)…
-
Cote : 201 MIOM 32Période : 1713 - 1713Extrait de la notice :
…Ordonnance royale pour la publication du traité.…
…Lettres du roi et du secrétaire d'État à messieurs d'Orvilliers et d'Albon sur cette publication.…
-
Cote : COL C8 A 84 F° 78Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Ordres reçus pour la publication de la paix.…
-
Cote : COL C8 A 112 F° 260Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication du traité de paix signé avec l'Autriche.…
-
Cote : COL C8 A 108 F° 44Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication de l'exposé de la situation de la République.…
-
Cote : COL C8 A 115 F° 64Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication de la déclaration de guerre contre le Portugal.…
-
Cote : COL C8 A 115 F° 220Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication du décret impérial du 21 juin 1807 accordant l'amnistie aux déserteurs.…
-
Cote : COL C8 A 95 F° 13Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Publication de la lettre du roi adressée aux colons des Iles du Vent.…
-
Cote : COL C8 A 55 F° 51Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance royale relative aux congés absolus accordés aux soldats servant aux colonies…
-
Cote : COL C14 25Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Publication à Cayenne d'articles de l'ordonnance de Blois contre l'usure et les monopoles.…
-
Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi au sujet de la publication de la paix (minute).…
-
Cote : COL C8 A 89 F° 20Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Publication dans la Gazette de la Martinique du plan d'éducation nationale envoyé par le ministre.…
-
Cote : COL C8 A 57 F° 1Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance du 23 juin 1745 sur la police des rades et des ports.…
-
Cote : 209 MIOM 52Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Publication du rapport de l'école de médecine relatif aux moyens de prévenir le tétanos.…
-
Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi et de l'ordonnance pour la publication de la paix (minute).…
-
Cote : COL C8 A 107 F° 85Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication de l'exposé de la situation de la République mis sous les yeux du Corps législatif.…
-
Cote : COL A 26Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix [imprimé] (n° 22).…
-
Cote : COL C13 A 41Période : 1675 - 1819Extrait de la notice :
…Publication des ordonnances du roi portant amnistie pour les déserteurs.…
-
Cote : COL C14 20Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication de la dépêche ministérielle annonçant la suspension d'armes sur mer ; avantages pour la colonie…
-
Cote : COL C8 A 107 F° 6Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication des textes relatifs à la solde des troupes, aux émigrés et à l'amnistie accordée aux déserteurs…
-
Cote : COL C8 A 112 F° 261Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication des décrets impériaux relatifs à la guerre avec la Russie, la Suède et les Deux-Siciles.…
-
Cote : 209 MIOM 32Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Concernant la déclaration du roi pour la police des noirs, sa publication dans l'île et son observation…
-
Cote : 209 MIOM 4Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…rend compte de l'enregistrement au Conseil de l'amnistie accordée aux forbans des îles et de sa publication…
-
Cote : COL C14 84Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication et exécution du décret impérial du 23 janvier 1806 concernant les lettres de grâce. 1 p.…
-
Cote : 209 MIOM 54Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Observation sur le mode de publication de l'arrêté du 20 thermidor an XII. Minute.…