Publication
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Cote : 6M 99-102Période : 1903 - 1904Extrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 42 L 250-258Période : 1792 - 1809Extrait de la notice :
…Document retrouvés après la publication du répertoire initial.…
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Cote : 30F1Période : 1883 - 1891Extrait de la notice :
…Correspondance (en particulier avec Georges Picot, membre de l'Institut) et notes concernant la publication…
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Cote : E/Sup 505Période : 1770 - 1770Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Dispense de publication de bans pour son mariage avec Éléonore-Renée Courtin du Saulsoy,…
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Cote : 1Q 415Période : 1790 - 1795Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Délibérations contenant les arrêtés de publication et d'adjudication des biens nationaux…
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Cote : 2 P 278Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Avis de publication des rôles en exécution de la loi du 16 septembre 1871…
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Publication du décret relatif à l'abolition de l'exercice dans les débits de boissons, 3 avril 1848.Cote : 4P 85Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Publication du décret relatif à l'abolition de l'exercice dans les débits de boissons…
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Cote : FR/FR-AD078/G 842Période : 1783 - 1790Fonds : Clergé séculier d'Ancien Régime.Extrait de la notice :
…Procès-verbal de publication et adjudication à titre de loyer des terres de la fabrique de Saint-Pierre…
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Cote : 1 O 29Période : 1920 - 1923Extrait de la notice :
…Documentation : Situation financière des communes de France et d'Algérie (publication…
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Cote : 4M 1/65-bisPériode : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…publication officielle…
…publication officielle…