Mode
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Cote : GEN 213Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Mode de nomination des préfets apostoliques dans les colonies…
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Cote : OCEA 108Période : 1905 - 1905Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Mode de perception de la taxe sur les chiens…
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Cote : GEN 17Période : 1828 - 1848Extrait de la notice :
…Documents relatifs au mode de procéder en matière de douanes…
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Cote : GEN 65Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Mode de nomination des supérieurs dans les colonies à évêchés…
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Cote : GEN 266Période : 1854 - 1869Extrait de la notice :
…Rapports, états statistiques, correspondance concernant le mode de scrutin aux colonies…
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Cote : INDO AF 52Période : 1883 - 1888Extrait de la notice :
…Mode de correspondance entre la Marine et les autorités françaises au Tonkin…
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Cote : MIS 78Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Missions de délimitation et d'abornement : mode de recrutement des membres chargés des observations astronomiques…
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Cote : GEN 527Période : 1833 - 1837Extrait de la notice :
…Instructions sur le mode de fixation des impôts indirects aux colonies et notamment des droits de navigation…
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Cote : INDO AF 52Période : 1887 - 1888Extrait de la notice :
…à la Marine, aux Affaires étrangères, à la Guerre et aux Finances de pièces provenant du Tonkin ; mode…
…de transmission des actes judicaires concernant les militaires d'Indochine ; mode de correspondance…
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Cote : GEN 190Période : 1823 - 1823Extrait de la notice :
…Ordonnance royale du 22 octobre 1823 qui règle le mode de compétence du tribunal de 1ère instance de…