Mode
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Cote : GGA 3U 18Période : 1882 - 1888Extrait de la notice :
…Mode d'administration, fixation…
…Mode d'administration, fixation…
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Cote : COL C14 81Extrait de la notice :
…Mode de payement. 2 p.…
…Mode de payement. 2 p.…
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Cote : GEN 262Période : 1831 - 1864Extrait de la notice :
…Mode de nomination.Propositions de nomination.…
…Mode de nomination.Propositions de nomination.…
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Cote : GEN 53Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Mode de comptage des couleurs.…
…Mode de comptage des couleurs.…
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Cote : GEN 117Période : 1841 - 1846Extrait de la notice :
…Renseignements divers sur leur mode d'admission.…
…Renseignements divers sur leur mode d'admission.…
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Cote : F80 1393Période : 1850 - 1858Fonds : Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'AlgérieExtrait de la notice :
…À noter : mode d'attribution des terres.…
…À noter : mode d'attribution des terres.…
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Cote : MAR 242Extrait de la notice :
…Affranchissement et mode d'expédition : correspondance (2 pièces).…
…Affranchissement et mode d'expédition : correspondance (2 pièces).…
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Cote : 1 HCI 131Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Implantation, locaux, effectifs et mode d'occupation : tableaux.…
…Implantation, locaux, effectifs et mode d'occupation : tableaux.…
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Cote : MAR 258Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Mode de perception : textes réglementaires, délibérations, rapports, correspondance.…
…Mode de perception : textes réglementaires, délibérations, rapports, correspondance.…
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Cote : MAR 258Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Fixation du mode de perception : décret, délibération, correspondance.…
…Fixation du mode de perception : décret, délibération, correspondance.…