Mode
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Cote : 5 S 684-686Période : 1912 - 1922Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Mode d'exploitation…
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Cote : 3 O 72Période : 1838 - 1931Fonds : 3 O - Voirie vicinaleExtrait de la notice :
…Mode de comptabilité: circulaires, rapports, correspondance.…
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Cote : 51 Fi 150Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Grand nombre de mannequins de cire habillés à la mode des années trente.…
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Cote : 5 Fi 580Fonds : 5Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Mode de scrutin.…
…Mode d'acquisition : Versement…
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Cote : 9 S 3288Période : 1919 - 1934Extrait de la notice :
…Taxes de péage, mode de perception. – Modification.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0071768/1Période : 1865 - 1939Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Renseignements fournis aux pays étrangers demandeurs concernant son organisation et son mode de fonctionnement…
…(1865-1925), réponses à des enquêtes, sur le travail, le mode de fonctionnement et l'organisation (1920…
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Cote : 9 S 3113Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…. – Modification du mode d’application.…
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Cote : 5 Fi 585Fonds : 5Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Avis sur le mode de scrutin.…
…Mode d'acquisition : Versement…