Mode
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Cote : 5 S 684-686Période : 1912 - 1922Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Mode d'exploitation…
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Cote : 3 O 72Période : 1838 - 1931Fonds : 3 O - Voirie vicinaleExtrait de la notice :
…Mode de comptabilité: circulaires, rapports, correspondance.…
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Cote : 51 Fi 150Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Grand nombre de mannequins de cire habillés à la mode des années trente.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0071768/1Période : 1865 - 1939Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Renseignements fournis aux pays étrangers demandeurs concernant son organisation et son mode de fonctionnement…
…(1865-1925), réponses à des enquêtes, sur le travail, le mode de fonctionnement et l'organisation (1920…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…